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Dernière mise à jour : 13/11/2024
Bienvenue sur le site web de Immediate Alpha Ltd. En accédant à ce site et en passant une commande, vous acceptez les présentes conditions générales de vente. Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'utiliser notre site web ou d'effectuer des achats. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
Présentation de la Société:
Immediate Alpha Ltd
Numéro d'enregistrement : 15511953
Objet:
Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits et services proposés par Immediate Alpha Ltd.
1. Produits et Services
Immediate Alpha Ltd propose à la vente des technologies d'intelligence artificielle, comprenant mais sans s'y limiter, des logiciels, des licences, des modules complémentaires et des services de support technique.
2. Achat
Processus d'achat : Les achats se font exclusivement en ligne via notre site web. Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et suit le processus de commande jusqu'à la validation finale.
Confirmation d'achat : Après validation de la commande, le client reçoit un email de confirmation récapitulant les détails de la commande.
3. Prix et Paiement
Prix: Les prix des produits sont indiqués en euro et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire. Immediate Alpha Ltd se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Paiement: Le paiement se fait en ligne via les moyens de paiement proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.). Le client garantit qu'il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement fournie pour le règlement de sa commande.
4. Livraison
Modalités de Livraison : Les produits numériques sont livrés par téléchargement immédiat après confirmation du paiement. Les produits physiques, s'il y en a, sont expédiés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
Délai de Livraison : Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des services de livraison.
5. Droit de Rétractation
Délai de Rétractation: Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Exclusions: Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits numériques téléchargés après confirmation de la commande.
6. Garantie et Responsabilité
Garantie: Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Limitation de Responsabilité : Immediate Alpha Ltd ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les produits vendus sur le site, y compris les pertes de profit, d'exploitation ou de données.
7. Protection des Données Personnelles
Immediate Alpha Ltd s'engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément à la réglementation en vigueur. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.
8. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site, y compris les textes, images, logos et logiciels, sont la propriété exclusive de Immediate Alpha Ltd ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit anglais et tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux de Londres.
10. Modification des Conditions Générales de Vente
Immediate Alpha Ltd se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site.